Xavier North

De: Xavier North
inspecteur général des affaires culturelles
Objet:
à faire valoir ses droits à pension de retraite pour limite d'âge après maintien en fonction pour nécessité absolue de service
Groupe:
Inspection générale des affaires culturelles
date_debut="2018-07-01"
JORFTEXT000036926343(source JORF)
admission
19 Mai 201819/05/2018
De: North (Xavier)
Objet:
membre du conseil d'administration de la Fondation de l'Islam de France
représentant du ministre chargé de la culture
Groupe:
Fondation de l'islam de France
conseil_administration
JORFTEXT000033617680(source JORF)
nomination
16 Décembre 201616/12/2016
De: Xavier North
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre international d'études pédagogiques
2°) Au titre du 2° du même article
personnalités choisies
en raison de leur compétence désignées par le ministre chargé de l'éducation nationale
Groupe:
Centre international d'études pédagogiques (CIEP)
conseil_administration
MENF1400742A(source BOEN)
nomination
08 Janvier 201508/01/2015
De: Xavier North
professeur agrégé hors classe
Objet:
inspecteur général des affaires culturelles (2e tour)
inspecteur_general="Affaires culturelles"
JORFTEXT000029959270(source JORF)
nomination
26 Décembre 201426/12/2014
De: Xavier North
délégué général à la langue française et aux langues de France
Objet:
membres du conseil d'administration de l'École normale supérieure les personnalités
I - Personnalités désignées sur proposition
de la ministre de la culture et de la communication
Groupe:
École normale supérieure
conseil_administration
ESRS1300320A(source BOESR)
nomination
17 Octobre 201317/10/2013
De: Xavier North
délégué général à la langue française et aux langues de France au ministère de la culture et de la communication
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre international d'études pédagogiques
personnalités choisies
en raison de leur compétence désignées par le ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
Groupe:
Centre international d'études pédagogiques (CIEP)
conseil_administration
MENF1100518A(source BOEN)
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: Xavier North
délégué général à la langue française et aux langues de France
Objet:
membres du conseil d'administration de l'École normale supérieure les personnalités
I - Personnalités désignées sur proposition
du ministre de la Culture et de la Communication
Groupe:
École normale supérieure
conseil_administration
ESRS1000352A(source BOESR)
nomination
13 Septembre 201013/09/2010
De: North (Xavier)
délégué général au ministère ; 36 ans d'activités professionnelles et de services civils
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la culture et de la communication
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="36"
annees_activite_professionelle="36"
nomme_par="Ministère de la culture et de la communication"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000021574032(source JORF)
nomination
01 Janvier 201001/01/2010
De: North (Xavier)
délégué général à la langue française et aux langues de France
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre international d'études pédagogiques
représentants de l'Etat
personnalités choisies
en raison de leur compétence, et désignées par le ministre de l'éducation nationale
Groupe:
Centre international d'études pédagogiques (CIEP)
conseil_administration
JORFTEXT000019585305(source JORF)
nomination
07 Octobre 200807/10/2008
De: North (Xavier)
délégué général à la langue française et aux langues de France
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre international d'études pédagogiques
personnalités compétentes
Groupe:
Centre international d'études pédagogiques (CIEP)
conseil_administration
JORFTEXT000000260562(source JORF)
nomination
24 Mars 200524/03/2005
De: Xavier North
délégué général à la langue française et aux langues de France
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de la culture et de la communication, tous actes, arrêtés, décisions et conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la culture et de la communication"
JORFTEXT000000806663(source JORF)
délégation de signature
02 Octobre 200402/10/2004
De: Xavier North
Objet:
délégué général à la langue française et aux langues de France
Remplace:M. Bernard Cerquiglini
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000256454(source JORF)
nomination
01 Octobre 200401/10/2004
De: Xavier North
chargé de mission
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
JORFTEXT000000603999(source JORF)
délégation de signature
23 Juillet 200423/07/2004
De: Xavier North
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
JORFTEXT000000603999(source JORF)
délégation de signature
23 Juillet 200423/07/2004
De: Xavier North
chargé de mission
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
JORFTEXT000000232915(source JORF)
délégation de signature
18 Avril 200418/04/2004
De: Xavier North
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
JORFTEXT000000232915(source JORF)
délégation de signature
18 Avril 200418/04/2004
De: Xavier North
chargé de mission
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
JORFTEXT000000431755(source JORF)
délégation de signature
30 Novembre 200330/11/2003
De: North (Xavier)
directeur de la coopération et du français
Objet:
membres du conseil d'administration de la Bibliothèque nationale de France
2. Au titre des représentants
mentionnés au
3° de l'article 4 du décret n° 94-3 du
3 janvier 1994
Sur proposition du ministre des affaires étrangères
Groupe:
Bibliothèque nationale de France
conseil_administration
JORFTEXT000000797066(source JORF)
nomination
08 Novembre 200308/11/2003
De: Xavier North
chargé de mission
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
JORFTEXT000000794400(source JORF)
délégation de signature
20 Septembre 200320/09/2003
De: Xavier North
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
JORFTEXT000000794400(source JORF)
délégation de signature
20 Septembre 200320/09/2003
De: Xavier North
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et des décrets. »
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
JORFTEXT000000415565(source JORF)
délégation de signature
12 Octobre 200212/10/2002
De: Xavier North
chargé de mission
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
JORFTEXT000000227854(source JORF)
délégation de signature
11 Septembre 200211/09/2002
De: North (Xavier)
directeur de la coopération culturelle et du français
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
en application del'article 2 du décret n° 90-1037 du
22 novembre 1990
de l'arrêté du
13 août 2001
Au titre de l'administration
titulaire
Remplace:M. Jean Garbe
Groupe:
Agence pour l'enseignement français à l'étranger
conseil_administration
JORFTEXT000000596672(source JORF)
nomination
09 Juillet 200209/07/2002
De: Xavier North
chargé de mission
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, de la coopération et de la francophonie
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères, de la coopération et de la francophonie"
JORFTEXT000000592172(source JORF)
délégation de signature
25 Mai 200225/05/2002
De: Xavier North
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, de la coopération et de la francophonie
dans la limite de leurs attributions, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères, de la coopération et de la francophonie"
JORFTEXT000000592172(source JORF)
délégation de signature
25 Mai 200225/05/2002
De: Xavier North
directeur de la coopération culturelle et du français
Objet:
président du conseil d'administration de l'Office universitaire et culturel français pour l'Algérie
Groupe:
Office universitaire et culturel français pour l'Algérie
president
conseil_administration
JORFTEXT000000778691(source JORF)
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Xavier North
chargé de mission
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
JORFTEXT000000771224(source JORF)
délégation de signature
16 Mars 200216/03/2002
De: Xavier North
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et des décrets. »
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
JORFTEXT000000771224(source JORF)
délégation de signature
16 Mars 200216/03/2002